Précédemment

Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
• 30
  Comité
• 40
  Enquête
  • 40.99 2001-02-15
    Rapport complet diffusé: DIS approuvé pour enregistrement comme FDIS
• 50
  Approbation
  • 50.00 2001-10-08
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 2002-01-10
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 2002-04-09
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
  • 50.92 2002-04-19
    FDIS (ou épreuve) renvoyé au TC ou SC
  • 50.00 2003-02-25
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 2003-06-25
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 2003-10-05
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.00 2003-10-06
    Norme internationale en cours de publication
  • 60.60 2004-01-12
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.20 2007-01-15
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 2007-06-20
    Clôture de l'examen
  • 90.99 2011-06-07
    Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
• 95
  Annulation
  • 95.20 2011-07-13
    Mise au vote de l'annulation
  • 95.60 2011-11-04
    Clôture du vote
  • 95.99 2012-01-25
    Annulation de la Norme internationale

Révisée par